Editeur(s) et responsable(s) du site
Le présent site internet est édité par
Marie-Ève
MILLET,
dont la domiciliation est :
Marie-Ève
MILLET
7, rue de la Sablière, 11100 Narbonne
Numéro SIRET (siège) :
509707618
Numéro de TVA intracommunautaire :
Non applicable
Pour toute question ou demande concernant le
site et son contenu, vous pouvez contacter
Marie-Ève
MILLET
par courriel à l'adresse suivante :
marieeve_millet@yahoo.fr.
La publication et la gestion des contenus du
site sont assurées par la société
www.lesiteduliberal.com, dont le siège social est
situé à l'adresse suivante :
www.lesiteduliberal.fr
2 RUE DU GENERAL MIRABEL
11100 NARBONNE
SIRET (siège) : 514 755 438 00066
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39 514 755
438
Propriété intellectuelle
Le présent site internet, ainsi que l'ensemble
de son contenu (textes, images, graphismes,
logos, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont
protégés par le droit d'auteur et les autres
droits de propriété intellectuelle.
Tous les droits, patrimoniaux et moraux, de
propriété intellectuelle afférents au contenu du
site appartiennent exclusivement à
Marie-Ève
MILLET
ou à leurs titulaires respectifs.
La reproduction, la représentation, la
modification, la publication, l'adaptation ou la
diffusion de tout ou partie des éléments du
site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de
Marie-Ève
MILLET.
Toute exploitation non autorisée du site ou de
l'un quelconque des éléments qu'il contient sera
considérée comme constitutive d'une contrefaçon
et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de la
Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont
des marques déposées par
Marie-Ève
MILLET
ou par des tiers. Toute reproduction totale ou
partielle de ces marques ou de ces logos,
effectuée à partir des éléments du site sans
l'autorisation expresse de leur titulaire, est
prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de
la Propriété Intellectuelle.
Hébergement du site
Le présent site internet est hébergé par la
société OVH SAS, dont le siège social est situé
à l'adresse suivante :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France